Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFI'DANSE
SAS COLLINES, SAS

Numéro de dépôt :
4161955
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
CONFI\'DANSE de COLLINES

Présentation de la marque CONFI'DANSE

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLLINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFI'DANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLLINES domicilié(e) ZA LA JARRIGE - 23320 - SAINT VAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 245 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS COLLINES, Mme. MARIE NOELLE ARLETTAZ domicilié(e) ZA LA JARRIGE - 23320 - SAINT VAURY - France.

La marque CONFI'DANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFI'DANSE arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

COLLINES a également déposé les autres marques suivantes : COLLINES FABRICATION ARTISANALE , COULEE DE CARAMEL , Collines La Radio , Coulée de chocolat


SAS COLLINES, SAS - ZA LA JARRIGE - 23320 - SAINT VAURY - France - SIREN 382245397


SAS COLLINES, Mme. MARIE NOELLE ARLETTAZ - ZA LA JARRIGE - 23320 - SAINT VAURY - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.